Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE LA FLOQUE
Numéro de dépôt :
3695102
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
Présentation de la marque DOMAINE LA FLOQUE
Déposée le 30 novembre 2009 par JEAN-MARIE BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA FLOQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FLOQUE est expirée depuis le 30 novembre 2019.
JEAN-MARIE BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28